Mentions légales
Coordonnées
Responsable de publication : ……………………. (nom d’une personne)
Responsable du traitement des données : ……………………. (nom d’une personne ou société)
Le site www…………………….est édité par la société …………………….
àRaison sociale, forme juridique, adresse de l’établissement ou du siège social (et non pas une simple boîte postale), montant du capital social
àAdresse de courrier électronique et numéro de téléphone
SIRET…………………….
RCS …………………….
àpour une activité artisanale : numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) ;
àen cas d’activité commerciale : numéro individuel d’identification fiscale numéro de TVA intracommunautaire
àpour une profession réglementée : référence aux règles professionnelles applicables et au titre professionnel ;
nom et adresse de l’autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer quand celle-ci est nécessaire
Le site est hébergé par : OVH www.ovh.com
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Le site a été réalisé par Yata!
www.yata.fr agence de communication numérique
Crédits photos
…………………….
Propriété intellectuelle
Les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site Internet sont la propriété intellectuelle de ……………………. , notamment droits d’auteur, droits voisins, droit des marques. Toute reproduction ou utilisation de ces textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.
Conditions générales de vente
(document PDF téléchargeable)